Dernière mise à jour : 01/07/2026
Éditeur du site
Le site OUTSHOP est édité par :
- Nom / Raison sociale : [À COMPLÉTER — Nom et prénom de l'entrepreneur individuel]
- Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise / auto-entrepreneur)
- Adresse : [À COMPLÉTER — adresse du siège de l'activité]
- Numéro SIRET : [À COMPLÉTER]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si vous êtes en franchise en base de TVA]
- Adresse e-mail : quantila.services@gmail.com
- Téléphone : [À COMPLÉTER — facultatif]
- Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — généralement le nom de l'entrepreneur]
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Shopify International Limited
- 2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
- Site web : www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site OUTSHOP (textes, images, logos, graphismes, vidéos, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et constitue une contrefaçon.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site mais ne peut garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs. Les informations sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à l'éditeur. Coordonnées du médiateur : [À COMPLÉTER — nom et site du médiateur auquel vous adhérez].
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.